Organisation des stages

Organisation des stages

Le directeur général de l’ARS organise chaque semestre le choix des stages, par phase de formation et par DES ou groupe de DES.

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1. Le choix des stages

Le choix des stages se fait selon la phase de formation :

• pour les phases socle et d’approfondissement, il s’organise au sein de chaque subdivision ;
• pour la phase de consolidation, il s’organise au niveau régional, sous la supervision du directeur général de l’ARS et selon des modalités précisées par arrêté ministériel.

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Parallèlement, la formation comprend des enseignements hors stage, dont le contenu et l’organisation sont définis dans les maquettes de chaque spécialité, afin de compléter la formation pratique par des connaissances théoriques et méthodologiques.

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a. Stages de la phase socle et de la phase d’approfondissement

Le choix se fait au niveau de la subdivision.

Les postes non pourvus peuvent être proposés aux étudiants d’autres phases, si les lieux de stage et les praticiens disposent de l’agrément pour ces phases.

L’ordre de priorité pour le choix des stages se fait selon l’ancienneté des fonctions validées. En cas d’égalité, le rang de classement détermine la priorité.

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b. Stages de la phase de consolidation

Le choix se fait au niveau régional.

Chaque étudiant établit une liste de vœux parmi les postes proposés, correspondant à au moins 20 % des postes ouverts et au minimum deux postes.

Les responsables des lieux de stage ou les praticiens agréés classent au minimum 80 % des étudiants les ayant sélectionnés, moitié pour les étudiants rattachés au CHU local et moitié pour l’ensemble des candidats. Si un seul poste est ouvert, l’étudiant local est prioritaire.

L’affectation est prononcée par le directeur général de l’ARS après recoupement des listes et avis de la commission locale de spécialité.

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c. Non-affectation

Si un étudiant n’est toujours pas affecté, le directeur général de l’ARS, saisi par le doyen, peut l’affecter à un lieu ou auprès d’un praticien ne figurant pas sur sa liste de vœux, après entretien avec l’étudiant, le coordonnateur local et le représentant étudiant à la commission locale.

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2. La nature des stages

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a. Stages hors région et dérogations

Stages hors subdivision dans la région dont relève la subdivision d’affectation

Les étudiants peuvent demander à accomplir, au sein de la région dont relève leur subdivision d'affectation, deux stages dans une subdivision autre que celle-ci, au cours de la phase socle et d’approfondissement.

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Stage hors région (inter-CHU)

Les étudiants peuvent demander jusqu’à deux stages dans une région différente de celle de leur subdivision pendant la phase d’approfondissement.

• Par dérogation,  
  
  • Les étudiants de la subdivision Centre-Val de Loire peuvent demander jusqu’à quatre stages hors région au cours des deux premières phases.
  • Si la suspension ou le retrait d’un agrément perturbe le déroulement des études, un stage hors région peut être demandé pour le semestre concerné, en plus de ceux déjà prévus. Dans ce cas, les étudiants peuvent accomplir ce stage dès la phase socle.
  • Les étudiants affectés dans les subdivisions des Antilles-Guyane ou de l’océan Indien peuvent accomplir la moitié des stages de leur maquette dans des subdivisions situées dans d’autres régions.

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L’étudiant peut demander à réaliser un ou deux stages consécutifs à l’étranger. Ces stages comptent dans le nombre de stages hors région (inter-CHU).

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L’étudiant peut demander à réaliser un ou deux stages consécutifs à Saint-Pierre-et-Miquelon, dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française ou en Nouvelle-Calédonie. Ces stages comptent également dans le nombre de stages hors région (inter-CHU).

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Pour tout stage dans une région différente (inter-CHU), l’étudiant doit adresser un dossier de demande :

• Phase d’approfondissement : 4 mois avant le début du stage.
• Phase de consolidation : 7 mois avant le début du stage.

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Le dossier est adressé pour accord au directeur de l’UFR de médecine ou au président du comité de coordination des études médicales.

Pour les internes et assistants des hôpitaux des armées, le dossier est adressé par le service de santé des armées.

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b. Stage mixte

Il permet à l’interne de découvrir deux modes d’exercice d’une même spécialité.

Il est accueilli à temps partagé en milieu hospitalier et extrahospitalier.

Le stage se déroule dans deux lieux de stage ou dans un lieu de stage et auprès d’un praticien agréé-maître de stage, de préférence avec un agrément principal pour la même spécialité.

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c. Stage couplé

Il permet à l’interne d’appréhender, au cours d’un même semestre, deux spécialités différentes ou deux typologies d’activités d’une même spécialité.

L'étudiant peut accomplir ce stage lorsque la maquette de formation du diplôme d'études spécialisées, de l'option ou de la formation spécialisée transversale le prévoit ou dans le cadre d'un stage libre.

3. Evaluation et validation du stage

Un stage est validé par le doyen, après avis du responsable médical du lieu de stage agréé ou du praticien agréé-maître de stage des universités supervisant le stage, et de la commission locale représentée par le coordonnateur.

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a. Evaluation du stage

L’évaluation des étudiants est progressive et repose sur des entretiens menés par le praticien agréé-maître de stage ou le responsable médical encadrant, en début, milieu et fin de stage, en présence de l’étudiant.

À la fin de chaque stage validant, le responsable médical ou le praticien remplit le carnet de stage intégré au portfolio, qui comprend notamment les fiches d’évaluation. Le contenu du portfolio est ensuite transféré dans le portfolio professionnel au cours de la vie professionnelle.

Le responsable du stage renseigne également une fiche d’évaluation de l’étudiant, qu’il transmet au doyen ou au président du comité de coordination des études médicales ainsi qu’au coordonnateur local de la spécialité. Le doyen transmet ensuite copie de cette fiche et sa décision de validation ou non du stage au président de la commission locale de la spécialité.

L’évaluation tient compte des apprentissages réalisés en stage et hors stage, conformément aux maquettes de formation. La non-validation d’une phase par le doyen empêche l’accès à la phase suivante.

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En cas de non-validation du stage

En cas de non-validation d’un stage ou d’une phase, ou si des difficultés particulières sont constatées, l’étudiant ou le coordonnateur local saisit la commission locale de coordination de la spécialité. Cette commission se réunit, entend l’étudiant et peut proposer soit une réorientation, soit le maintien dans la phase de formation.

Le doyen peut, après avis de la commission locale et consultation du directeur général de l’ARS et, le cas échéant, du comité médical, décider d’une réorientation.

Les raisons qui motivent une décision de non-validation du stage sont précisées.

Le doyen informe ensuite le directeur général de l’ARS, dans un délai compatible avec l’organisation des choix de stage pour le semestre suivant, de sa décision d’accorder ou non la validation du stage, sous réserve de l’évaluation des dernières semaines de stage.

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b. Durée du stage

Pendant la phase socle et la phase d’approfondissement, les stages durent un semestre.

Pendant la phase de consolidation, les stages durent un an, sauf si la maquette de formation prévoit un semestre.

Un étudiant ne peut passer à la phase suivante du troisième cycle que s’il a validé toutes les phases de sa formation, dans un délai maximum égal à deux fois la durée réglementaire de chaque phase prévue par sa maquette.

Ce délai est prolongé pour tenir compte des congés de maternité, adoption, paternité ou accueil de l’enfant, des affections de longue durée, de l’année de recherche et d’une thèse de doctorat, si applicable.

Une dérogation exceptionnelle peut toutefois être accordée par le président de l’université sur proposition du doyen, en cas de situation particulière de l’étudiant.

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c. Validation du stage - temps de présence

Article R6153-20 du Code de la Santé Publique

Pour un stage semestriel (6 mois)

Le stage n’est pas validé si l’étudiant est absent plus de 2 mois, que ce soit :

• pour un arrêt maladie, un congé maternité/paternité/adoption, un accident, une disponibilité ou toute autre absence prévue par les textes
• ou pour une absence injustifiée de plus de 2 mois pouvant entraîner une sanction disciplinaire.
• Ne sont pas pris en compte les congés annuels !
• Il existe une exception pour les congés parentalités, toutes les informations sur cette page

Si l’étudiant ne valide pas son stage, il doit accomplir un semestre supplémentaire.

Le semestre non validé compte est tout de même décompté dans le temps maximal autorisé pour terminer le DES.

La durée d’absence est portée à trois mois lorsque l'interruption de fonctions intervient au titre de l'un des congés suivants : congé de maternité, congé de naissance, congé pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption, congé d'adoption ou congé de paternité et d'accueil de l'enfant.

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Pour un stage annuel (1 an)

Deux seuils s’appliquent :

1. Si l’étudiant est absent plus de 4 mois (sans dépasser 8 mois) : le stage annuel n’est pas validé et l’étudiant doit accomplir un semestre supplémentaire.
2. Si l’étudiant est absent plus de 8 mois : le stage annuel n’est pas validé et l’étudiant doit accomplir un stage annuel complet supplémentaire.

Comme pour les stages semestriels, un stage annuel non validé est tout de même décompté dans le temps maximal autorisé pour terminer le DES.