L’organisation de la formation du 3ème cycle
L’organisation de la formation du 3ème cycle
1. Les maquettes des DES
Chaque spécialité conduit à un Diplôme d’Études Spécialisées (DES), qui valide le troisième cycle des études médicales.
Le contenu de chaque DES est défini dans une maquette, précisant :
- La durée de préparation,
- Le programme des enseignements,
- La durée et la nature des stages pratiques,
- Les critères de validation de la formation.
2. L’organisation pédagogique
Les étudiants de troisième cycle suivent une formation à temps plein, combinant stages et enseignements hors stage, organisée en trois phases sur 4 à 6 ans :
- Phase 1 - Socle : acquisition des connaissances de base de la spécialité et des compétences transversales.
- Phase 2 - Approfondissement : acquisition approfondie des connaissances et compétences spécifiques à la spécialité.
- Phase 3 - Consolidation : consolidation des connaissances et compétences professionnelles nécessaires à l’exercice de la spécialité.
La formation est placée sous la responsabilité de l’unité de formation et de recherche de l’université d’inscription et conduit au DES correspondant à la spécialité.
3. Les modalités de la formation
La formation de troisième cycle combine stages pratiques et enseignements hors stage, organisés pour garantir l’acquisition progressive des compétences professionnelles.
Les stages se déroulent en milieu hospitalier ou extrahospitalier, dans des structures agréées ou auprès de praticiens habilités comme maîtres de stage par l’université. Ils permettent à l’étudiant d’acquérir une expérience pratique encadrée, sous l’autorité du responsable médical du lieu de stage ou du praticien maître de stage.
Chaque stage dure généralement un semestre, sauf pour les stages de la phase de consolidation (phase 3), qui sont d’une durée annuelle, sauf dispositions particulières prévues dans les maquettes de formation.
Les stages peuvent se dérouler dans différents environnements, notamment :
- les CHU ou autres établissements de santé publics ou privés,
- les hôpitaux des armées,
- les cabinets libéraux, maisons de santé ou centres de santé,
- des laboratoires de recherche ou organismes extrahospitaliers,
- des structures alternatives à l’hospitalisation, centres de protection maternelle et infantile, associations, administrations, établissements publics ou entreprises.
4. Le suivi de la formation
Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine
Le contrat de formation
Article R632-26 - Code de l'éducation
Chaque étudiant de troisième cycle des études de médecine conclut un contrat de formation dès la phase socle.
Ce contrat précise les objectifs pédagogiques et le parcours de formation dans la spécialité choisie. Il peut être modifié pour inclure une option, une formation spécialisée transversale (FST) ou, si l’étudiant y participe, un parcours de recherche.
Le contrat est conclu entre l’étudiant, le doyen de médecine et la commission locale de coordination de la spécialité.
La commission régionale de coordination de la spécialité
Article 10 - Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine
Dans chaque région, une commission régionale de coordination est mise en place pour chaque spécialité. Elle veille à la bonne organisation et au respect de la formation.
La commission est présidée par un coordonnateur régional et inclut notamment les coordonnateurs locaux et des représentants étudiants.
Sa composition, la désignation de ses membres et son fonctionnement sont définis par l’arrêté du 12 avril 2017 sur le troisième cycle des études de médecine.
FICHE COMMISSION RÉGIONALE DE COORDINATION DE LA SPÉCIALITÉ (CRC)
La commission locale de coordination de la spécialité
Article 11 - Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine
Dans chaque subdivision, une commission locale de coordination est mise en place pour chaque spécialité. Elle veille au suivi de la formation de l’étudiant et à son accompagnement, notamment au regard du contrat de formation.
La commission est présidée par un coordonnateur local et inclut notamment des représentants étudiants.
Sa composition, la désignation de ses membres et son fonctionnement sont définis par l’arrêté du 12 avril 2017 sur le troisième cycle des études de médecine.
FICHE COMMISSION LOCALE DE COORDINATION DE LA SPÉCIALITÉ (CLC)
Les commissions de subdivision
Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine : articles 32 à 40-1.
Article 19 - Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine
Article 21 - Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine
Chaque subdivision dispose de deux commissions :
- La commission d’évaluation des besoins de formation
- Vérifie que le nombre et la nature des lieux de stage et des praticiens agréés sont adaptés au nombre d’étudiants inscrits dans les différentes phases, options et formations spécialisées transversales.
- Donne un avis au directeur général de l’ARS sur le nombre minimum de postes à ouvrir chaque semestre par spécialité et par phase.
- Est présidée par le doyen et comprend le directeur général de l’ARS, les coordonnateurs locaux de la spécialité, et cinq représentants étudiants désignés par les organisations représentatives de la subdivision (trois en discipline médicale dont un en médecine générale, et deux en discipline chirurgicale).
- La commission de subdivision, qui se réunit en deux formations :
- Formation en vue de l’agrément :
- Donne un avis au directeur général de l’ARS sur l’agrément des lieux de stage et des praticiens-maîtres de stage.
- Est présidée par le doyen et comprend le directeur général de l’ARS, le directeur général du CHU, et cinq représentants étudiants désignés selon le même principe que ci-dessus.
- Formation en vue de la répartition :
- Propose au directeur général de l’ARS la répartition des postes pour le choix semestriel des étudiants, en tenant compte de l’avis de la commission d’évaluation des besoins de formation.
- Est présidée par le directeur général de l’ARS et comprend le doyen, le directeur général du CHU et cinq représentants étudiants désignés de la même manière.
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